Les délibérations sont consultables en mairie; le compte rendu en est une synthès.
COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BLAUVAC
9 mars 2020-ordre du jour :
-approbation du compte de gestion 2019 -approbation du compte administratif 2019 -affectations de résultats 2019 -Budget primitif 2020 -adhésion à la Société Publique Locale -motion de soutien aux vins et eaux de vie de vins
25 mai 2020 – ordre du jour :
-élection du Maire -création des postes d’adjoint -élection des adjoints – délégations du Maire -Indemnités du Maire -Indemnités des Adjoints
15 juin 2020 à 20 h- Ordre du jour
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2020 -Annulation des loyers pour la SAS Causan-Blauvac (restaurant « la Calade ») -Convention avec la SPL pour le projet d’aménagement des terrains de la mairie à St Estève -Élection d’un délégué pour La Mission Locale -Élection d’un délégué et d’un suppléant pour le Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière -Élection de deux délégués et deux suppléants pour le Syndicat Intercommunal Aménagement de la Nesque – Élection d’un délégué et de deux suppléants pour le Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Equipement du Mont Ventoux -Élection de quatre membres pour La Commission d’appel d’offre -Désignation d’un délégué et un adjoint pour le Comité Communal Feux de Forêts -Propositions de 24 personnes pou la Commission des impôts directs -Élection de deux délégués et deux suppléants pour le Syndicat Mixte Rhône-Ventoux -Élection d’un délégué et d’un suppléant pour le Syndicat d’Energie Vauclusien -Élection d’un conseiller communautaire et d’un suppléant pour La Communauté des Communes Ventoux-Sud -Désignation d’un correspondant défense
10 juillet 2020 à 19 h 00 – ordre du jour
-désignation des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales
09 septembre 2020 à 20 h 30 – ordre du jour
| Retrait de la délibération n°2020-15-06-10 portant élection des délégués au Syndicat Intercommunal de la Nesque |
| annule et remplace la délibération n°2020-15-06-02 portant élection des membres de la commission d’appel d’offre |
| Syndicat mixte Rhône-Ventoux / modification des statuts : article 8-1 (représentation des collectivités au sein du syndicat) |
| Modification du temps de travail d’un adjoint technique |
| Demande de distraction et application du Régime Forestier |
| Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) |
| Mise en sécurité du village et du hameau de Saint Estève : modifications du périmètre d’agglomération et création et mise aux normes des ralentisseurs |
28 octobre 2020 à 20 h – ordre du jour
| Transfert de la compétence PLU à la CCVS |
| désignation des représentants de la commune auprès du syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux |
| Convention d’occupation temporaire en forêt communale avec le syndicat Rhône-Ventoux pour le passage de canalisation d’eau et implantation de réservoir (secteur de la Lauze) |
| Convention d’occupation privative en forêt communale avec la société Phoenix pour l’installation d’infrastructures et équipements techniques dédiés aux services de communications électroniques et audiovisuels (hameau de la Lauze) |
| Décision modificative n°1-2020 section investissement |
| RODP Télécommunications (ORANGE) |
| mise en place du Compte-Epargne-Temps |
08 février 2021 à 20 h
ORDRE DU JOUR :
- 2 décisions du maire : virements de crédit (amortissement)
- Adhésion au Dispositif d’Assistance aux Collectivités Territoriales du Vaucluse(DACT 84)
- Clos de Saint Estève : Demande de subventions
- Signature d’un marché de travaux – programme de voirie dégâts d’orage 2019
- Signature d’un marché de travaux – réfection des plateaux surélevés
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 84
Compte Rendu
08 avril 2021 à 09h
ordre du jour :
-approbation du compte de gestion 2020 -approbation du compte administratif 2020 -affectations de résultats 2020
-Vote des taux d’impositions des taxes locales -Budget primitif 2021
-Adhésion au dispositif d’aide à l’archivage
-Transfert de compétence du PLU
-renouvellement de prestation de service pour IADS de la Cove
-modification du tableau des effectifs
02 juin 2021 à 19 h30
ordre du jour :
-annule et remplace la délibération n°2021-08-04-09
-motion de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires
